À l’approche de la fin d’année, la Fondation Saint-Irénée remercie chaleureusement toutes celles et ceux qui la soutiennent. Chaque don compte : quels que soient son montant ou sa forme, il contribue à bâtir l’unité et à faire grandir l’espérance sur notre territoire.
Lorsque l’on pense générosité, le don manuel est souvent le premier réflexe. Pourtant, il n’est qu’une des nombreuses façons de soutenir une cause qui nous tient à cœur. Donation temporaire d’usufruit, assurance-vie, legs, donation ou mécénat familial : ces dispositifs peuvent compléter un don classique et répondre à des objectifs patrimoniaux, familiaux ou philanthropiques spécifiques.
Mieux connus et préparés en amont, ces dispositifs offrent des avantages fiscaux et patrimoniaux qui peuvent renforcer l’impact de votre engagement
Transmettre son patrimoine
Le legs à charge : transmettre à un proche tout en soutenant une cause
Le legs à charge permet de concilier solidarité familiale ou amicale et générosité.
Concrètement, une personne peut désigner une fondation reconnue d’utilité publique comme bénéficiaire de tout ou partie de sa succession, à charge pour celle-ci de remettre un bien ou une somme d’argent à un tiers qu’elle a choisi.
Ce dispositif peut être particulièrement intéressant lorsque le bénéficiaire n’est pas un héritier en ligne directe, comme un neveu, une nièce, un ami ou un proche. La fondation, exonérée des droits de succession, reçoit le patrimoine transmis puis exécute les volontés du testateur dans le respect des dispositions prévues.
Une solution qui permet, dans certaines situations, d’optimiser la transmission tout en soutenant une œuvre d’intérêt général.
La donation temporaire d'usufruit : mettre son patrimoine au service de l'intérêt général
Encore méconnue, la donation temporaire d’usufruit consiste à transférer, pour une durée déterminée, généralement de trois à dix ans, les revenus d’un bien à une fondation ou à une association reconnue d’utilité publique.
Le donateur conserve la nue-propriété du bien mais renonce temporairement aux loyers ou revenus qu’il génère. Cette formule permet à l’organisme bénéficiaire de disposer de ressources régulières tout en offrant au donateur certains avantages fiscaux.
Le bien sort notamment de l’assiette taxable à l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) pendant toute la durée de la donation. À l’issue de cette période, l’usufruit revient automatiquement au propriétaire. Un outil particulièrement adapté aux personnes souhaitant soutenir durablement une cause tout en organisant leur patrimoine.
Mobiliser les ressources de l’entreprise
Le don en nature des entreprises : valoriser ce que l'on possède déjà
La générosité des entreprises ne se limite pas aux dons financiers. Elles peuvent également soutenir des projets d’intérêt général grâce à des dons en nature : matériels informatiques, mobilier, véhicules, équipements professionnels, stocks de marchandises ou encore prestations de services.
Ces contributions permettent à des associations et fondations de réduire leurs charges de fonctionnement tout en répondant à des besoins concrets. Pour l’entreprise, le don en nature ouvre droit aux mêmes avantages fiscaux que le mécénat financier, sur la base de la valeur du bien donné.
Une manière simple et efficace de donner une seconde vie à des ressources utiles.
Le don de congés et de jours de repos : un dispositif mobilisable par l’entreprise
Depuis le 22 février 2025, un salarié peut, avec l’accord de son employeur, renoncer sans contrepartie à des jours de repos non pris au bénéfice d’une fondation, d’une association reconnue d’utilité publique ou d’un autre organisme d’intérêt général éligible.
Le dispositif est limité à trois jours ouvrables par an et par salarié. Pour les congés payés, seuls les jours excédant vingt-quatre jours ouvrables peuvent être cédés. Les jours donnés sont convertis en euros sur la base de la rémunération que le salarié aurait perçue à la date d’acceptation de sa demande, puis l’employeur verse cette somme à l’organisme choisi d’un commun accord avec le salarié.
En pratique, l’entreprise doit définir un circuit interne de demande, de validation et de versement avec ses services de ressources humaines et de paie.
Titres, transmission d’entreprise et investissement solidaire
Ces dispositifs séduisent de plus en plus de chefs d’entreprise, d’actionnaires et de détenteurs de patrimoine qui souhaitent donner une nouvelle portée à leur réussite. En choisissant de transmettre une partie de leurs actifs à un organisme de confiance, ils ne financent pas seulement des projets : ils transmettent également une vision, des convictions et des valeurs qui continueront à vivre à travers les actions soutenues.
Parce qu’elles reposent sur une relation de confiance forte avec les organismes bénéficiaires, ces formes de transmission permettent à ceux qui les choisissent de laisser une empreinte durable sur leur territoire et auprès des causes qui leur tiennent à cœur. La philanthropie prend alors une dimension particulière : celle d’une transmission de valeurs autant que de patrimoine.
Le don de titres : une autre façon de soutenir nos projets
Soutenir la Fondation Saint-Irénée ne passe pas uniquement par un don financier. Il est également possible de transmettre directement des titres financiers.
Actions cotées, obligations, parts de fonds ou autres valeurs mobilières peuvent ainsi être données à la Fondation. Encore méconnue, cette forme de générosité transforme une part de son patrimoine en soutien concret aux initiatives que nous accompagnons sur le territoire.
Ce mode de transmission peut aussi présenter un intérêt fiscal : lorsque des titres ayant pris de la valeur sont donnés directement à une fondation reconnue d’utilité publique, le don peut ouvrir droit à la réduction fiscale applicable, tandis que la plus-value non réalisée n’est pas imposée.
Transmission d’entreprise : modalités pratiques et fiscalité
Un dirigeant qui envisage la cession de son entreprise peut donner, avant la vente, tout ou partie de ses titres à une fondation reconnue d’utilité publique. Le don doit être réalisé avant que la cession ne soit juridiquement engagée.
Selon la nature des titres, l’opération peut prendre la forme d’un don manuel, généralement formalisé par un pacte adjoint, ou d’une donation notariée, notamment pour certaines parts sociales. Elle doit respecter les statuts de la société, les éventuelles clauses d’agrément et la réserve héréditaire.
Pour une personne physique, le don est valorisé à la valeur vénale des titres au jour de la transmission et peut ouvrir droit à la réduction d’impôt applicable aux dons. La plus-value latente attachée aux titres donnés n’est alors pas imposée chez le donateur.
Après la donation, la fondation devient propriétaire des titres et perçoit directement le prix correspondant lors de la cession. Le donateur reste imposé sur la plus-value réalisée lors de la vente des titres qu’il a conservés.
Le calendrier et la documentation de l’opération sont déterminants : la donation doit être réelle, irrévocable et antérieure à tout engagement ferme de vendre. Un accompagnement par la fondation, le notaire, l’avocat et le conseil fiscal du dirigeant est indispensable.
« Porteurs d’Espérance » : investir et soutenir la Fondation
La Fondation Saint-Irénée bénéficie désormais de la SICAV de partage « Porteurs d’Espérance ». Ce placement diversifié associe une gestion financière intégrant des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) à un mécanisme de soutien régulier : 50 % des frais de gestion des parts dédiées sont reversés par la société de gestion à la Fondation, sous forme de don ou de parrainage, sans prélèvement supplémentaire sur la performance du souscripteur.
C’est un investissement vertueux à double effet : l’épargne est orientée selon une stratégie d’investissement socialement responsable et contribue, dans le même temps, au financement pérenne des actions de la Fondation. Comme tout placement financier, la SICAV comporte toutefois un risque de perte en capital et doit être envisagée en fonction de la situation, des objectifs et de l’horizon de placement de chacun.
Compte tenu de la technicité de ces nouvelles formes de générosité, ces opérations, doivent naturellement être étudiées avec l’appui des conseillers habituels du donateur ou du dirigeant : notaire, avocat ou conseiller en gestion de patrimoine.
Chaque don compte
Chaque contribution participe à bâtir l’unité sur notre territoire et à soutenir des initiatives porteuses d’espérance.
Merci à tous ceux qui, année après année, nous permettent de poursuivre cette mission.
En cette fin d’année, continuons ensemble à bâtir l’unité.
Vous croyez en notre mission, nous mettons vos actions en valeurs.
Merci de renouveler votre confiance envers la Fondation Saint-Irénée.
